| Archives nationales. Sous-série Z1b Ordonnances. Actes royaux Z1b 67 (1565-1572)

En cours d'analyse. Contient notamment :

Arrêt de la Cour des monnaies relatif au cours des monnaies légères et décriées, 3 juillet 1565 (f° 1r°).
Arrêt de la Cour des monaies qui ordonnent la publication dans la province de Picardie les défenses d'exposer les mailles de Flandres et autres espèces de billon étrangères au-dessous de 3 sols, 18 décembre 1565 (f° 4r°).
Lettres patentes qui ordonnent l'exécution de la déclaration du 17 août 1561 pour le cours des espèces et de l'édit du mois de mars 1554 sur le réformation, et règlement des orfèvres, jouailliers, affineurs, départeurs et tireurs d'or et d'argent, 14 octobre 1565 (f° 4r°).
Lettres patentes portant surcéance pour la publication du décri des espèces d'or et d'argent étrangères, ordonné par lettres patentes précédentes, 11 avril 1566 (f° 6v°).
Déclaration pour utiliser pendant un an la moitié de l'argent livré dans les ateliers monétaires à la fabrication des sols parisis, ordonné par l'édit du 5 octobre 1564, 15 juin 1566 (f° 7r°).
Ordonnance pour bailler toutes les Monnoies à ferme, 15 juin 1566 (f° 7r°). Afiche du bail à ferme de la Monnoie de Paris, s.d. (f° 9r°). Procès-verbal pour bailler la Monnoie de Paris à ferme, 16 juillet-6 août 1566 (f° 10r°).
Ordonnance portant décri de certaines monnaies d'or et d'argent étrangères, 15 juin 1566 (f° 12r°). Arrest de la vériffication et publication, 28 juin 1566 (f° 14r°). Déclaration et évaluation, 2 juillet 1566 (f° 15r°). Autre évaluation (f° 17r°). Messagerie (f° 18r°).
Ordonnance pour faire pour soixante-dix mil livres tournois de menuz ouvraiges en aucunes Monnoyes de France, 3 mars 1566 (f° 25r°). Autre ordonnance, 15 juin 1566 (f° 25v°). Arrêt de la Cour des monnaies pour la fabrication, 27 juillet 1566 (f° 27r°). Mandement exécutoire de la Cour des monnaies aux gardes de la Monnaie de Paris, 31 août 1566 (f° 28v°).
Ordonnance pour publier de rechef le décry des angelotz et ducatz de Portugal, 5 octobre 1566 (f° 29v°).
Arrêt de la Cour des monnaies relatif au débet des boîtes, 17 février 1567 (f° 32r°).
Lettres patantes du roy pour la diversité d'oppinions de messieurs des Monnoies sur le rendaige et compte des escuz ouvrez et monnoiez ès Monnoies dud. seigneur, 17 mars 1567 (f° 34r°). Lettres closes d'exécution, 18 mars 1567 (f° 35r°).
Arrêt de la Chambre des comptes pour Jean Sorhando, maître particulier de la Monnaie de Bayonne, relatif à ses comptes, 19 juin 1567 (f° 35r°).
Avis de la Cour des monnaies, 11 juillet 1567 (f° 37r°).
Lettres patentes relatives aux poids de marc et trébuchets de la ville de Limoges, septembre 1567 (f° 38r°).
Lettres patentes sur le cours des réales d'Espagne, 20 octobre 1567 (f° 39r°). Ordonnance de la Cour des monnaies portant remontrances au roi, 22 octobre 1567 (f° 39r°). Rapport des commissaires (f° 39v°). Publication, 22 octobre 1567 (f° 40r°). Ordonnance, 22 octobre 1567 (f° 40r°).
Descry des escuz du duc de Savoye forgez à Bourg-en-Bresse et Chambéry, 10 janvier 1568 (f° 40v°). Arrêt de la Cour des monnaies et évaluation, 19 janvier 1568 (f° 41v°). Lettres missives pour la publication, 23 février 1568 (f° 42r°).
Lettres patentes relatives à la fabrication des doubles sols parisis, 23 janvier 1568 (f° 42r°). Entérinnement par la Cour des monnaies, 18 février 1568 (f° 43r°).
Arrest contenant deffences à toutes personnes de prendre ny exposer aucunement les mailles et mittes de Flandres qui ont cours au pays de Picardye, 28 mai 1568 (f° 43v°).
Mandement de la Cour des monnaies aux gardes de la Monnaie de Paris relatif à la fabrication des doubles sols parisis, 16 juillet 1568 (f° 43v°).
Remontrances de la Cour des monnaies au roi, 27 juillet 1568 (f° 44v°).
Lettres patantes du roy sur le cours de l'escu sol et autres pièces, avec le descry d'autres pièces estrangères, 11 août 1568 (f° 45r°). Enregistrement par la Cour des monnaies, 21 août 1568 (f° 46r°). Evaluation (f° 46r°). Lettres missives pour la publication, 26 août 1568 (f° 47r°). Messagerie (f° 47v°).
Remonstrances contre la Roche, garde de la Monnoye de Poitiers, 18 septembre 1568 (f° 49r°).
Mandement de la Cour des monnaies portant injonction aux gardes de délivrer cautions aux maître des Monnaies, 10 mai 1569 (f° 51r°).
Arrêt de la Cour des monnaies pour le payement des officiers des Monnaies, 7 juin 1569 (f° 51v°).
Remontrances au roi sur le fait des monnaies, 29 juillet 1569 (f° 52r°).
3316