1539

1539, 31 octobre
Sentence à l'encontre de Claude Mosnier, anciennement maître particulier de la Monnaie de Romans, Emard du Cloud et Hector de Lisle, gardes, et Claude Michel, essayeur, pour raison d'écharceté trouvé en des boîtes d'écus d'or au soleil et de doubles deniers tournois (Z1b 34 f° 28v° et Z1b 35 f° 137v°).
"Entre le procureur du roy en la Chambre des monnoyes, demandeur en cas de crymes, délitz, faultes et abbus commis sur le faict de la Monnoye de Romans, d'une part, et Claude Mosnier, naguères maître particullier de la Monnoye dud. Romans en Daulphiné, Emard du Clou et Hector Delisle, gardes de lad. Monnoye de Romans, prisonniers en la Conciergerie du palais, défendeurs esd. cas, et Claude Michel, essayeur de lad. Monnoye, défaillant, d'autre part. Veuz les jugemens des boistes de lad. Monnoye de Romans faictz en lad. Chambre en la présence dud. Mosnier, interrogatoires et confession desd. Mosnier, maître particullier, Du Cloud et de Lisle, gardes de lad. Monnoye, le défault obtenu par led. procureur du roy contre led. Claude Michel, essayeur, et autres choses servans à l'instrucion dud. procès avec les conclusions dud. procureur du roy, et tout veu et considéré ce qu'il faisoit à veoir et considérer en ceste partie, eu sur ce conseil à saiges, il sera dict que pour le ragard du jugement desd. boestes la matière se peult juger en diffinitive et en faisant droict sur icelle, que pour réparacion des escharcetez trouvées ès deniers desd. boestes, c'est assavoir en une boeste de deniers d'or escuz en laquelle avoit quatorze deniers escuz dont les quatre ont esté jugez eschars de demy-carat ung XVIe de quarat, les neuf de XV XVIIe et le XIIIIe et dernier de demy-carat, le tout d'or fin pour marc, et en une autre boeste de deniers doubles tournois, lesquelz ont esté jugez eschars de troys grains troys VIIIe de grain fin pour marc, lesd. de Mosnier, du Clou et de Lisle sont condamnez, c'est assavoir led. le Mosnier à payer au roy les escharcetez trouvées par les jugemens desd. boestes, tant des deniers escuz que des deniers doubles tournois, et à faire bons les deniers, tant d'or que des deniers doubles tournois courans par les bourses, et oultre est led. Mosnier condamné en cinquante livres tournois d'amende envers le roy et à tenir prison jusques au payement de ce, et au surplus, en faisant droict sur les conclusions dud. procureur du roy, que commission sera dé[l]ivrée aud. procureur du roy adressant à ung ou deulx de nous par-devant lesquelz, avant que procéder au jugement du procès concernans les autres faictz que du jugement desd. boestes, que led. Mosnier, du Clou et de Lisle comparaistront aux jours et heures qui leur seront assignez et ordonnez en la ville de Lyon ou ailleurs <où> ilz seront par eulx ordonné, sur peyne d'estre actainctz et convaincuz des cas à eulx imposez, et pour ce faire seront lesd. Mosnier, du Cloud et de Lisle eslargiz desd. prisons en baillant par eulx bonne et suffisante caution de eulx représenter par-devant lesd. commissaires pour, le tout veu et rapporté par-devers lad. Chambre, estre proceddé au jugement dud. procès comme de raison, et ce pendant et jusques à ce sont deffenses faictes ausd. Mosnier, du Cloud et de Lisle de ne eulx entremetre du fait et excercice de lad. Monnoye ne d'aucune chose qui en deppendent, et oultre que led. Michel, essayeur, sera prins et apréhendé au corps quelque part que prins et apréhendé pourra estre pour ester et fournir à droict, par notre sentence jugement et par droict. Prononcé au procureur du roy en la Chambre des monnoyes et ausd. Claude Mosnier, Emard du Clou et Hector de Lisle en la geolle des prisons de la Conciergerie du palais le trente-ungiesme jour d'octobre l'an mil VcXXXIX".
"Par quictance de Gilles de Gouy, receveur des exploix et amendes de la Chambre des monnoyes, du XXXIe jour d'octobre l'an mil Vc trente-neuf, appert led. de Gouy avoir eu et receu de Claude Mosnier, naguères maistre particullier de la Monnoye de Romans en Daulphiné, la somme de cinquante livres tournois, en ensuyvant le contenu de lad. sentence, <tout> a esté expédié escroue aud. Mosnier".